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PLU

Vous pouvez télécharger ci-dessous les documents du PLU approuvés par le Conseil municipal le 12 juin 2012.

Fichier(s) joint(s):

  • 00-Procédure- Pdf 199.00 o
  • 01-Rapport de présentation- Pdf 199.00 o
  • 02-PADD- Pdf 199.00 o
  • 03-Réglement- Pdf 199.00 o
  • 03-Listes des emplacements réservés- Pdf 199.00 o
  • 03-Réglement graphique- Pdf 199.00 o
  • 04-Annexe : Classement des infrastructures de transports terrestres affectés par le bruit- Pdf
  • 04-Annexe : Notice technique sur l’alimentation en eau potable, l’assainissement et les traitements des déchets- Pdf
  • 04-Annexe : Réseau d'eau potable- Pdf
  • 04-Annexe : Réseau assainissement, eaux usées, eaux pluviales- Pdf
  • 04-Annexe : Plan graphique- Pdf
  • 04-Annexe : liste des servitudes d'utilité publique- Pdf
  • 04-Annexe : plan des servitudes d'utilité publique- Pdf
  • 05-Orientations d'aménagement et de programmation- Pdf

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13 Rue de l'école
57830 XOUAXANGE
Tel. : 03 87 25 07 31

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Le mardi et Mercredi : de 14h à 18h
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